Convention Individuelle de Formation Doctorale	

Vu l’arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat, 
Vu la charte du doctorat de l’Université de Lyon.

Entre :

[Civilité, nom, prénom], ci-après dénommé le/la doctorant·e, d’une part 

Et 

 [Civilité, nom, prénom], ci-après dénommé le/la directeur/trice de thèse, d’autre part, 

Considérant que :
-	L’article 12 de l’arrêté du 25 mai 2016 prévoit l’élaboration d’une convention individuelle de formation en application de la charte du doctorat ; 
-	L’établissement d’inscription est garant de sa mise en œuvre à travers les écoles doctorales.

Il est convenu ce qui suit : 

Article 1. Le/la doctorant·e est inscrit·e : 
	
Etablissement d’inscription : [Désignation] 	
École doctorale : [numéro + libellé], dirigée par [nom + prénom du directeur]	
Intitulé du doctorat : [spécialité]	
Sujet de la thèse : [titre de la thèse] 
	
Unité de recherche : [libellé], dirigée par [nom + prénom du directeur] 	
Directeur/trice de thèse : [civilité, nom, prénom]	
Co-directeur/trice de thèse (le cas échéant) : [civilité, nom, prénom]	
Co-directeur/trice de thèse en entreprise (le cas échéant) : [civilité, nom, prénom]	
Adresse mél du/de la doctorant·e :	

Dans le cadre d’une cotutelle internationale de thèse	
Etablissement partenaire : [Dénomination de l’établissement partenaire, ville, pays]
	
Unité de recherche : [libellé], dirigée par [nom + prénom du directeur]	
Directeur/trice de thèse à l’étranger : [civilité, nom, prénom]	

Article 2. Statut du/de la doctorant·e 

Contractuel     oui    □           non □
	Si oui, type de contrat :
	□ Contrat doctoral
□ Contrat Durée Déterminée  
□ Contrat CIFRE
	
Boursier  (d’un organisme étranger)    oui    □        non □
	
Exerçant une activité salariée (statut de professionnel)        oui    □      non □
	
Autre financement        oui    □        non □
	
Sans financement        oui    □        non □

Article 3. Rythme de la thèse

Aux termes de l’Article 14 de l’arrêté du 25 mai 2016, la préparation du doctorat s’effectue en règle générale en 3 ans en équivalent temps plein consacré à la recherche. Dans les autres cas, la durée de préparation peut-être au plus de 6 ans

Le/la doctorant·e réalise sa thèse à : 

□ Temps complet	□ Activités complémentaires au contrat doctoral
 (le cas échéant)	
□ Temps partiel (au minimum, 50% du temps doit être consacré à la thèse) Quotité :

Si temps partiel, préciser le statut professionnel du/de la doctorant·e :

Article 4. Description du projet de thèse 

Limité à 2 pages maximum, le descriptif du projet de thèse présentera le contexte scientifique et les principaux objectifs de la thèse. Il doit être joint en annexe de la présente convention.

Article 5. Encadrement et suivi de la thèse

a.	Modalités d’intégration au sein du laboratoire d’accueil (accès au laboratoire et ses équipements, bureau, badge d’accès, …)
b.	Dans le cas d’une thèse partenariale (académique ou industrielle) : préciser les noms et coordonnées du/des partenaires, les modalités d’intégration chez le partenaire (pourcentage du temps travail passé chez le partenaire, périodicité)
c.	Modalités d'encadrement, de suivi de la formation et d’avancement des recherches du doctorant (descriptif du suivi du doctorant : fréquence des rencontres, suivi à distance …)

Article 6. Calendrier prévisionnel du projet de recherche

Planning sur la durée de la thèse, incluant les éventuels séjours hors du laboratoire d’accueil, la période de rédaction et la soutenance de thèse. 

Article 7. Conditions matérielles de réalisation du projet de recherche

Financement associé au projet, dispositifs expérimentaux, matériel informatique, outils spécifique, condition de soumission et participation à des colloques…

Article 8. Projet professionnel

Présentation des pistes (publiques/privées) envisagées par le doctorant et de l’adéquation du projet de recherche dans cette perspective.

Article 9. Parcours individuel prévisionnel de formation en lien avec ce projet

a.	Formations scientifiques
b.	Formations transversales (proposées par l’Université de Lyon, l’école doctorale, les bibliothèques, etc.)
c.	Autre

Article 10. Objectifs de valorisation des travaux de recherche

a.	Publication, congrès et colloques envisagés : toute communication devra être conforme au protocole de signature en vigueur (disponible auprès du directeur de l’unité de recherche).
b.	Contraintes de confidentialité éventuelles
c.	Propriété intellectuelle, brevet

Fait à   			le  		   en 1 exemplaire original, 

Signatures (avec visa éventuel du Directeur de laboratoire) :	
Directeur/trice·s de thèse 

	Doctorant·e	

Article 11. Durée et résiliation 

La convention est conclue pour la durée de la thèse. Elle peut être modifiée en tant que de besoin, lors des réinscriptions par accord signé entre les parties.
	
Révisée le :	
Signatures (avec visa éventuel du Directeur de laboratoire):	
Directeur/trice·s de thèse 

	Doctorant·e	

IMPORTANT : Le document signé doit être intégré au dossier SIGED du/de la doctorant·e (onglet documents complémentaires).