Registre des documents applicables
Date of the last update :
25/03/2026
Textes statutaires et règlements
Textes statutaires
- Décret du 10 novembre 2025 portant nomination de la directrice de l’ENTPE - Mme DELOLME (Cécile)
- Décret 2025-105 du 3 février 2025 relatif à l’École nationale des travaux publics de l’État
- Arrêté du 16 juillet 2025 portant délégation de pouvoirs de gestion des agents fonctionnaires titulaires et stagiaires relevant du ministre chargé du développement durable et affectés à l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)
- Arrêté du 4 septembre 2025 fixant les modalités d'élection des membres du conseil d'administration, du conseil scientifique et du conseil de l'enseignement et de la vie étudiante
Règlements
Délibérations Conseil d’administration
- Délibération n°2026-03-11 Calendrier des séances du CA 2026
- Délibération n°2026-03-10 Charte alcool et substances psychoactives
- Délibération n°2026-03-09 Frais de déplacements - modalités dérogatoires
- Délibération n°2026-03-08 Carte achat
- Délibération n°2026-03-07 Tarifs à compter du 01.04.2026
- Délibération n°2026-03-06 ter Complément de rémunération aux CDI et CDD de l'ENTPE occupants un emploi ouvert aux fonctionnaires
- Délibération n°2026-03-06 bis Complément IFSE au profit des agents titulaires et compléments de rémunérations au profit des agents contractuels
- Délibération n°2026-03-06 Reconnaissance et valorisation des emplois de catégorie B et C
- Délibération n°2026-03-05 Exécution budgétaire 2025
- Délibération n°2026-03-04 Approbation des comptes-rendus des séances 18 novembre 2025 et 22 janvier 2026
- Délibération n°2026-01-03 Désignation des personnalités extérieures au CEVE
- Délibération n°2026-01-02. Désignation des personnalités extérieures au Conseil scientifique
- Délibération n° 2026-01-01 Désignation du président du Conseil d'administration
- Délibération n° 2025-11.29 Politique tarifaire des vacations
- Délibération n° 2025-11.28 Calendrier des CA 2026
- Délibération n° 2025-11.27 Sorties d'immobilisations - mise à jour de l'actif
- Délibération n° 2025-11.26 Complément de rémunération 2025 des personnels contractuels CDD et CDI
- Délibération n° 2025-11.25 Régime indemnitaire CIA
- Délibération n° 2025-11.24 Tarifs à compter du 01 12 2025
- Délibération n° 2025-11.23 Budget initial 2026
- Délibération n° 2025-11.22 Délégation de compétences du CA à la directrice
- Délibération n° 2025-11.21 Approbation du compte-rendu de la séance du 24 juin 2025
- Délibération n° 2025-10.20 Recrutement directeur - directrice de l'ENTPE
- Délibération n° 2025-06.19 Désignation PU
- Délibération n° 2025-06.18 Règlement de scolarité cursus ingénieur 2025-2026
- Délibération n° 2025-06.17 Évolution tarifs ERASMUS+
- Délibération n° 2025-06.16 Bilan CVEC
- Délibération n° 2025-06.15 Valorisation des responsabilités pédagogiques
- Délibération n° 2025-06.14 Frais de déplacement
- Délibération n° 2025-06.13 Tarifs à compter du 1er juillet 2025
- Délibération n° 2025-06.12 BR1 2025
- Délibération n° 2025-06.11 Composition commission auditions candidatures poste directeur de l'ENTPE
- Délibération n° 2025-06.09 Désignation collectivité territoriale au CA de l'ENTPE
- Délibération n° 2025-06.08 Règlement intérieur de l'ENTPE
- Délibération n° 2025-06.07 Validation du SPSI
- Délibération n° 2025-06.06 Approbation CR du CA du 11 mars 2025
- Délibération n° 2021-06.11 Délibération tarif de rémunération des vacations d’enseignement
Décisions et arrêtés
- Arrêté n°2026-2 relatif à la composition du conseil d'administration de l'ENTPE
- Arrêté n°2026-1 relatif à la composition du conseil de discipline de l'ENTPE
- Arrêté n° 2025-06 portant proclamation des résultats pour l’élection des représentants des étudiants et des doctorants aux conseils de l’ENTPE
- Arrêté n° 2025-05 portant proclamation des résultats pour l’élection des représentants des personnels aux conseils de l’ENTPE
- Arrêté n° 2025-04 relatif aux candidatures pour élections des usagers 2025
- Décision n° 2025-28 relative à la composition du bureau de vote élections 2025
- Arrêté n° 2025-03 relatif aux candidatures pour élections des représentants des personnels 2025
- Décision n°2025-30 portant délégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnatrice principale et pour les déplacements
- Décision n°2025-29 portant délégation de signature de la directrice de l'ENTPE à madame Anne Beaume, secrétaire générale
- Décision n°2025-26 Jours de fermeture de l'ENTPE pour l'année 2026
- Arrêté D2025-24 portant interdiction de circulation et de stationnement
- Arrêté n°2025-21 portant fermeture de l’accès à l’ENTPE se situant au niveau de la passerelle
- Décision n°2025-20 portant organisation des élections des représentants des personnels par vote électronique
- Décision n°2025-19 portant organisation des élections des étudiants et des doctorants par vote électronique
- Décision n°2025-18 Relative à la composition de la commission d'examen des vœux de la formation Bachelor "Transition écologique et territoires" de l'ENTPE pour 2026/2027
- Décision 2025-16 Délégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnatrice principale et pour les déplacements
- Décision 2025-15 Portant interdiction de stationnement et de circulation sur le campus
- Décision n° 2025-14 Délégation signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnatrice principale et pour les déplacements
- Décision n° 2025-13 Instituant une commission consultative paritaire compétente à l'égard des agent·es en contrat avec l'ENTPE
- Décision n° 2025-12 Portant désignation des membres de la commission consultative paritaire des agents recrutés sur contrat par l'ENTPE
- Décision n° 2025-11 Délégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnatrice principale et pour les déplacements
- Décision n° 2025-10 Décision directrice adjointe A. PURENNE laboratoire de recherches interdisciplinaires ville, espace, société (EVS-RIVES)
- Décision n° 2025-09 Portant nomination et désignation représentants de l'administration et du personnel aux Comité social d'administration (CSA) et la formation spécialisée (FS) du CSA du 7 juillet 2025
- Décision n° 2025-07 Portant sur composition du conseil de discipline
- Décision n° 2025-04 Délégation de pouvoir en matière de règlement général sur la protection des données (RGPD)
- Décision n° 2025-03 Portant nomination et désignation représentants de l'administration et du personnel aux CSA et CSA FS
- Décision n° 2025-02 Portant organisation pour la désignation des grands électeurs des représentants étudiants de l’ENTPE au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
- Arrêté n° A2025-02 Postes éligibles à la nouvelle bonification indiciaire (NBI)
- Décision n° 2024-109 Relative aux jours de fermeture 2025
- Décision n° 2024-141 Portant nomination de Pierre AUGROS et Gilles GARNAUDIER au service achats, logistique et patrimoine (SALP) au 1er janvier 2025
- Décision n° 2024-007 Portant désignation de la personne responsable de l'accès aux documents administratifs (PRADA)
- Décision n° 2023-113 Portant nomination et désignation des représentants de l'administration et du personnel au comité social d'administration de l'ENTPE et à la formation spécialisée du comité
- Décision n° 2022-206 Portant délégation de signature relative à la gestion et à la scolarité des élèves
- Décision n° 2021-207 Décision directeur laboratoire ingénierie circulation transports-laboratoire éco-gestion des systèmes énergétiques pour les transports (LICIT-ECO 7) Ludovic LECLERCQ
- Décision n°2021-094 Décision cadre relative à l'organisation des élections des représentants du personnels et des usagers aux instances de l'ENTPE du 16 09 2021
- Décision n° 2021-022 Décision directeur laboratoire de tribologie et de dynamique des systèmes (LTDS) Claude-Henri LAMARQUE
- Décision n° 2020-288 Décision directeur laboratoire d’écologie des hydrosystèmes naturels et anthropisés (LEHNA) Jean-Philippe BEDELL
- Décision n° 2020-289 Décision directeur adjoint laboratoire d’écologie des hydrosystèmes naturels et anthropisés (LEHNA) Laurent LASSABATERE
- Décision n° 2020-011 Décision abrogeant le règlement du 23 juin 2010 approuvant les conditions de poursuite d’études en architecture des ingénieurs des travaux publics de l'État (ITPE)
Chartes
- Charte du respect d'autrui
- Charte d'accès (en cours d'actualisation)
- Charte alcool